Comment protéger son manuscrit ? 6 Méthodes pour protéger son livre

Vous avez écrit un livre, vous en êtes fier et vous le pouvez ! Vous souhaitez maintenant le faire découvrir à des lecteurs mais une question s’impose : comment protéger votre manuscrit pour éviter son vol ou son plagiat et pouvoir faire valoir vos droits d’auteur ? Quelles que soient les démarches que vous avez déjà entreprises ou que vous entreprendrez pour présenter vos manuscrits, ceux-ci sont vulnérables avant parution. Cette vulnérabilité est d’autant plus importante pour les manuscrits numériques qui sont souvent préférés par les maisons d’édition. Édith & Nous vous partage ses conseils pour trouver la méthode de protection qui vous correspond le mieux.

Pourquoi protéger mon manuscrit ?

Cette question souvent négligée par les jeunes auteurs est pourtant fondamentale dans le monde de l’édition où les enjeux du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle des œuvres sont centraux.

La loi française stipule qu’un auteur jouit systématiquement des droits liés à son œuvre par le simple acte de sa création. La difficulté en cas de litige est de prouver que vous êtes bien l’auteur de votre livre. Pour cela, il vous faut présenter une preuve certaine de la date de création de l’œuvre, que vous pouvez obtenir grâce à son dépôt légal.

Si le dépôt légal de votre manuscrit n’est pas obligatoire en France pour faire valoir votre droit d’auteur, il reste vivement conseillé aux auteurs dans le monde de l’édition. En effet, cette démarche permet de dater l’existence de votre livre et de vous en attribuer la création. Face à une personne qui se serait rendue coupable de plagiat ou de vol de manuscrit, elle est un recours légal, une preuve que vous êtes bien l’auteur de votre œuvre et que vous avez le droit de la diffuser.

Une fois que vous aurez décidé de tenter l’aventure de l’édition, de faire découvrir votre livre à des éditeurs ou des lecteurs, celui-ci est exposé et peut tomber entre les mains de personnes mal intentionnées. La protection intellectuelle de votre manuscrit est une sécurité, une garantie légale et essentielle de la paternité de l’œuvre.

Quelle méthode choisir pour protéger mon manuscrit ?

Il existe de nombreuses méthodes de dépôt pour protéger votre livre, chacune présentant plus ou moins d’avantages et d’inconvénients.

La lettre recommandée

Vous avez la possibilité d’imprimer votre manuscrit et de vous l’envoyer par courrier recommandé via la Poste. L’étiquette du recommandé doit être collée sur le rabat de l’enveloppe pour prouver que celle-ci n’a jamais été ouverte, le cachet de la Poste faisant foi pour la date de création de votre œuvre. Attention, pour que la preuve soit valable, il faut que l’enveloppe soit parfaitement intacte. Cette méthode a ses limites car en cas de perte de l’enveloppe, vous n’aurait plus de quoi faire valoir votre droit d’auteur en cas de litige. Elle ne vous permet pas non plus d’apporter des modifications à votre livre : si vous souhaitez protéger une nouvelle version de votre manuscrit il faudra à nouveau vous l’envoyer par la Poste.

L’envoi du manuscrit par mail

L’envoi de votre manuscrit en pièce-jointe par e-mail à votre propre adresse peut également servir de protection à votre texte. Attention, il faudrait impérativement que votre nom et votre prénom figurent en entier dans votre adresse mail. Cette méthode de dépôt, comme la précédente, a ses limites : un courriel est vite perdu, une boîte mail facilement piratée…

L’enveloppe soleau de l'INPI

Pour prouver la paternité de votre œuvre vous pouvez également remplir l’enveloppe Soleau, à commander sur le site de l’INPI, ou sa version numérique à compléter en ligne, la e-Soleau. Cette méthode est payante (une quinzaine d’euros) et limitée dans le temps, l’enveloppe n’étant conservée par l’INPI que pendant cinq ans, renouvelables une fois. Au-delà de cette période, votre manuscrit n’est plus protégé.

La société des gens de lettres (SGDL)

La SGDL est une association qui défend les droits et les intérêts des auteurs dans l’édition. Elle propose également une solution pour protéger votre livre et faire valoir sa date de création. Il vous faut pour cela déposer votre texte sur la plateforme en ligne Cléo. Cette solution peut cependant s’avérer assez couteuse puisqu’il vous faudra payer dix euros par an pour que votre manuscrit reste protégé et votre droit d’auteur attesté.

Le dépôt chez un notaire ou un huissier de justice

Les notaires et les huissiers de justice sont des officiers ministériels agrées qui peuvent vous fournir une preuve du dépôt de la création de votre manuscrit et protéger votre droit d’auteur. Cette méthode a pour avantage de vous fournir une validité illimitée dans le temps mais elle est aussi la plus onéreuse : comptez environ 150 €.

Protéger votre manuscrit grâce à la blockchain

En étudiant ces différentes méthodes de protection, Édith & Nous est arrivé à un constat simple : il n’existait pas de manière abordable, fiable et non limitée dans le temps de protéger un manuscrit en France. Nous avons donc cherché une manière de proposer un service de protection simple, peu couteux (7,99 € la protection) et surtout sans limitation de durée afin que cette garantie soit accessible à tous les auteurs qui désirent protéger leur livre et leur droit.

La blockchain est une technologie qui peut s’apparenter à un registre public en ligne, elle permet de conserver des informations de manière infalsifiable et sécurisée. Grâce à ce service proposé par Édith & Nous, le dépôt de votre manuscrit est automatiquement horodaté et un certificat de dépôt valable partout et tout le temps atteste de votre statut de créateur de l’œuvre. Il constitue une preuve irréfutable de l’antériorité de votre texte qui vous protègera en cas de litige.