Protégez vos manuscrits grâce à la blockchain

Qu’est-ce que le droit d’auteur ?

Le droit d’auteur regroupe l’ensemble des droits dont dispose l’auteur d’une œuvre de quelque nature qu’elle soit, notamment une œuvre littéraire, si elle présente un caractère original.

La condition d’originalité n’est pas définie par la loi, elle résulte des différentes décisions de justice rendues à ce sujet au fil du temps. On considère que le droit d’auteur est fondé sur ce lien personnel qui existe entre l’auteur et son œuvre. Une œuvre est donc considérée comme originale si elle porte l’empreinte de la personnalité de son auteur, laquelle transparaît notamment à travers des choix libres et créatifs exprimés par l’auteur.

L’auteur d’une œuvre originale bénéficie de deux types de prérogatives sur son œuvre :

• Des droits patrimoniaux qui lui permettent d’interdire ou d’autoriser l’exploitation de son œuvre et de percevoir une rémunération en contrepartie. Ces droits peuvent faire l’objet d’une cession ou d’une licence ;
• Un droit moral en vertu duquel il peut s’opposer à la première divulgation non consentie de son œuvre, exiger que son nom soit mentionné lorsque son œuvre est utilisée ou encore interdire toute modification de l’œuvre qui porterait atteinte à son intégrité. Contrairement aux droits patrimoniaux, le droit moral ne peut être cédé en ce qu’il est attaché au créateur de l’œuvre. Il se transmet aux héritiers de l’auteur.
  

Pourquoi un auteur doit-il déposer son œuvre sur la blockchain avant divulgation ?

Le droit d’auteur naît du simple fait de la création de l’œuvre, pour autant que celle-ci soit originale. Il ne requiert aucune formalité préalable. En cas de litige portant sur une œuvre étant considérée par son auteur comme protégée par le droit d’auteur, celui-ci devra, avant même d’argumenter l’originalité de son œuvre, rapporter la preuve de sa paternité sur l’œuvre, ainsi que de l’antériorité de ses droits. L’auteur devra rapporter la preuve non seulement du fait qu’il est bien l’auteur de l’œuvre considérée mais également qu’il a créé cette œuvre avant le prétendu contrefacteur auquel il s’oppose. Le système d’horodatage sécurisé et infalsifiable que propose la blockchain permet à l’auteur qui y dépose son manuscrit de constituer une preuve de ces deux éléments.

Comment fonctionne un dépôt sur la blockchain ?

Lorsqu’une œuvre est déposée sur la blockchain, celle-ci est convertie en une chaîne de caractères qui constituent son empreinte numérique. Cette empreinte, dite « hash », est ancrée dans la blockchain et cet ancrage est horodaté. Ainsi l’œuvre de l’auteur est parfaitement sécurisée puisqu’elle n’est pas inscrite en tant que telle sur la blockchain.
À la suite du dépôt, Édith & Nous émet et adresse à l’auteur un certificat de dépôt qui contient un certain nombre d’informations, notamment l’identité de l’auteur du dépôt, le hash ainsi que la date et l’heure du dépôt.
Il convient de conserver précieusement non seulement le certificat de dépôt qui contient le hash unique correspondant à l’empreinte numérique de l’œuvre déposée sur la blockchain mais également le fichier source déposé.

Comment utiliser la preuve fournie par Édith & Nous pour faire valoir mes droits ?

Dans le cadre d’un contentieux, l’auteur qui a déposé son œuvre sur la blockchain pourra utiliser le certificat de dépôt qu’il a reçu pour démontrer sa qualité d’auteur de l’œuvre objet du litige, ainsi que l’antériorité de ses droits.
Pour ce faire, il lui faudra établir le lien entre le hash contenu dans le certificat de dépôt et l’œuvre objet du litige. Ce lien est établi en utilisant l’outil de vérification mis à disposition sur le site d’Édith & Nous. Que se passe-t-il si Édith & Nous disparaît un jour ? Les œuvres déposées sur la blockchain bénéficient d’un ancrage immuable, de sorte que chaque hash pourra toujours être relié à l’œuvre à laquelle il correspond, en utilisant les outils de vérification accessibles en ligne.